BiblioVox Expresso Telecom Senegal – La bibliothèque numérique des bibliothèques municipales et départementales (eBook) : Nouveautés : Dalloz http://expresso.bibliovox.com <![CDATA[ Droit des sociétés Ed. 10 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939605 Editeur : Dalloz

TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DES SOCIETES L’ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. Il est à jour des évolutions législatives (notamment celles relatives au nouveau régime juridique du rapport de gestion sur le gouvernement d'entreprise et ceux incombant à certaines grandes sociétés , etc.). La loi PACTE y est amplement traitée. Cette édition fera également mention des incidences du droit européen sur le droit des sociétés (comme on peut le voir avec le RGPD par exemple). Soutien indispensable pour l’étudiant de troisième année de licence et de première année de master , il permet aussi une remise à niveau aux non-spécialistes .

]]>
2023-01-11T15:25:21.110
<![CDATA[ Lexique des termes juridiques 2022-2023 Ed. 30 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939598 Editeur : Dalloz

Le Lexique des termes juridiques 2022-2023 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées , l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste. Cette 30e édition met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique (réforme des institutions, procédure civile, environnement, justice pénale des mineurs...). Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.

]]>
2023-01-11T15:25:07.747
<![CDATA[ Je veux réussir mon droit : Méthodes de travail et clés du succès Ed. 13 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939582 Editeur : Dalloz

L'étudiant en première année d'études de droit éprouve parfois quelques difficultés à s'intégrer dans une faculté et à ne pas se laisser dépasser par le rythme universitaire. Je veux réussir mon droit explique tous les exercices propres aux études de droit. La dissertation juridique, les commentaires d'arrêt et de texte, le cas pratique, l'exposé oral. En montrant chaque fois ce qu'il ne faut pas faire, ce que l'enseignant attend et la marche à suivre pour y parvenir. Des documents, des exemples, des plans illustrent les conseils de méthode pour rendre l'ensemble très concret . Au-delà des exercices proposés lors des examens, l'ouvrage aborde le travail personnel de l'étudiant : comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur...

]]>
2023-01-11T15:24:35.097
<![CDATA[ La constitution Ed. 3 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939578 Editeur : Dalloz

LA CONSTITUTION L'ouvrage traite de toutes les questions, historiques ou plus actuelles, liées à la Constitution française : l'écriture de la Constitution (modes d'élaboration, procédés de révision), a forme et le contenu d'une Constitution, et enfin la supériorité de la Constitution sur les autres textes législatifs (primauté, mécanismes de protection).

]]>
2023-01-11T15:24:26.580
<![CDATA[ Code civil 2023, annoté Ed. 122 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939566 Editeur : Dalloz

Les + de l’édition 2023 du Code civil : - Édition 2023 enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Appendice COVID-19 - Plus de 30 000 décisions citées - Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code est complété d’annotations de jurisprudence indispensables à l’application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement. Le Code civil 2023 est à jour de : - La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption - La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - L’ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés - Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes - La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie - L’ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques - La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République - La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique Ce code est autorisé par la Commission nationale de l’examen du CRFPA.

]]>
2023-01-11T15:24:03.400
<![CDATA[ La déontologie de l'avocat Ed. 12 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939561 Editeur : Dalloz

L'avocat jure, au seuil de sa carrière, d'exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Cette promesse solennelle l'accompagne tout au long de son activité, menée sous le contrôle de ses pairs et de l'autorité judiciaire. Fidèle au programme de l’épreuve de déontologie qui figure à l’examen du CAPA , l’ouvrage aborde l’organisation de la profession, le statut de l’avocat, ses devoirs, sa discipline et ses responsabilités. Il intéressera les élèves avocats, les avocats et tous ceux qui recourent à leurs services.

]]>
2023-01-11T15:23:52.957
<![CDATA[ Code de la route 2022, annoté et commenté Ed. 22 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939554 Editeur : Dalloz

Les plus de l'édition 2022 du Code de la route : - Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues... - un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ; - appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette 22 e édition du Code de la route est intégralement annotée et commentée. Ces commentaires – de l'ensemble des textes, y compris des plus récents – aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers. L'édition 2022 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants : - décret du 3 janvier 2022 fixant, en application du cinquième alinéa de l'article L. 130-9 du code de la route, la procédure d'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles et modifiant le code de la route ; - décret du 28 décembre 2021 relative à la publicités en faveur des véhicules à moteur ; - décret du 28 décembre 2021 relatif à la promotion des mobilités actives, ou partagées, ou des transports en commun dans les messages publicitaires en faveur de véhicules terrestres à moteur ; - décret du 15 octobre 2021 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour la sécurité globale préservant les libertés ; - décret du 9 août 2021 sur la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur ; - décret du 29 juillet 2021 portant sur le poids et dimensions des véhicules terrestres à moteur ; - décret du 29 juin 2021 portant application de l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite à ses conditions d'utilisation ; - décret du 11 juin 2021 sur l'agrément de gardien de fourrière ; - loi du 25 mai 2021 sur la sécurité globale préservant les libertés ; - ordonnance du 14 avril 2021 sur le régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation.

]]>
2023-01-11T15:23:39.080
<![CDATA[ Droit et homosexualités Ed. 2 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939550 Editeur : Dalloz

Dans les dernières vingt-cinq années, nous sommes passés de la criminalisation de l´homosexualité à la pénalisation de l'homophobie mettant ainsi fin à plusieurs siècles de condamnation des rapports sexuels et affectifs entre personnes de même sexe. Cet ouvrage présente au lecteur un recueil commenté des principaux textes qui permet de mieux comprendre l´histoire juridique et politique de l'homosexualité en France et en Europe

]]>
2023-01-11T15:23:31.457
<![CDATA[ Code de la construction et de l'habitation 2022, annoté et commenté Ed. 29 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939534 Editeur : Dalloz

Toutes les dispositions relatives au droit de la construction et de l'habitation, à jour de la loi contre le dérèglement climatique Les plus de l'édition 2022 : - À jour de la loi contre le dérèglement climatique ; - Vaste commentaire explicatif ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L’édition 2022 du Code de la construction et de l’habitation est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Riche d’un vaste commentaire explicatif et d’une abondante jurisprudence, l’ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur, acteur du logement social ou magistrat, de mesurer l’impact de ces nombreuses réformes et pratiques. Il est notamment à jour de : - La loi n° 2021-1104 de lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la resilience face à ses effets ; - Le décret n° 2021-872 de recodification de la partie réglementaire du livre I er du code de la construction et de l’habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d’effet equivalent.

]]>
2023-01-11T15:22:59.583
<![CDATA[ Droit des personnes, de la famille et des incapacités Ed. 12 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939529 Editeur : Dalloz

Ce Mémento présente, de façon claire et concise, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui gouvernent : - les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ; - la famille : formation et effets du mariage, divorce et séparation de corps, filiation légitime et naturelle, procréation médicalement assistée, adoption, obligation alimentaire ; - les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. Cet ouvrage est indispensable à tous les étudiants qui souhaitent disposer d’une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.

]]>
2023-01-11T15:22:49.283
<![CDATA[ Droit de l'urbanisme Ed. 9 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939525 Editeur : Dalloz

Le droit de l’urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d’incessantes réformes législatives. Mais c’est aussi, et d’abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l’urbanisme s’efforce d’être au service de l’objectif du développement durable, ce qu’a confirmé la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018. Tout en étant un droit de police, marqué par l’unilatéralité, il sait également s’ouvrir à la négociation et au contrat avec les opérateurs privés. C’est de l'ensemble de ces règles, au service d’un certain ordre urbain, et donc de l’intérêt général, que ce Précis entend rendre compte. Cette 9e édition est également à jour des nombreuses modifications apportées par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Cet ouvrage devrait être utile à la fois aux étudiants, aux magistrats et avocats, ainsi qu’aux professionnels de l’immobilier.

]]>
2023-01-11T15:22:41.527
<![CDATA[ Régimes matrimoniaux Ed. 7 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939522 Editeur : Dalloz

Cet ouvrage expose les règles régissant les rapports entre époux. En effet, un des effets majeurs du mariage est la possible confusion des patrimoines. Les époux acquièrent à titre individuel ou collectivement des biens , contractent des obligations , etc. qui peuvent parfois mettre en danger le patrimoine de la famille. Véritable statut matrimonial des époux, le droit des régimes matrimoniaux détermine et prévient les conséquences de ces actes tant à l'égard de l'autre conjoint que des tiers (créanciers, enfants). Les auteurs étudient d’abord les règles applicables au patrimoine des couples non mariés (PACS et concubinage) avant d’aborder successivement le régime primaire gouvernant l’ensemble des couples mariés, le régime légal applicable aux époux mariés sans contrat de mariage, puis les régimes conventionnels. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens. L’ouvrage s’adresse principalement aux étudiants de licence 3, master 1 et master 2 droit notarial, droit privé, carrières judiciaires et droit des affaires.

]]>
2023-01-11T15:22:36.123
<![CDATA[ Droit commercial. Sociétés commerciales : Edition 2022/2023 Ed. 26 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939521 Editeur : Dalloz

Ce Précis présente une vue d’ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu’une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d’une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques. Il expose toutes les modifications apportées à la suite du Covid-19 ainsi que les innovations fiscales les plus récentes. L'index alphabétique est particulièrement détaillé.

]]>
2023-01-11T15:22:34.367
<![CDATA[ Introduction à la science politique Ed. 12 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939499 Editeur : Dalloz

Ce Mémento présente les controverses méthodologiques qui traversent la science politique. Il identifie et commente les problématiques de la matière : l'émergence et la spécificité du politique, les acteurs, les enjeux et les mécanismes du champ politique, les types de légitimation et les formes d'organisation des pouvoirs politiques ou les tentatives de classification des régimes politiques. L’ouvrage poursuit trois objectifs indissociables : • faire état des difficultés auxquelles se heurte une discipline jeune pour creuser son sillon dans le champ plus vaste des sciences sociales et revendiquer à son profit le titre gratifiant de « science » ; • présenter les controverses méthodologiques qui traversent la science politique et qui tiennent, pour une part, à l’héritage des autres sciences sociales, pour une autre part, au caractère mouvant et incertain du phénomène politique ; • identifier et commenter les problématiques qui, à défaut d’unifier subjectivement la communauté politologique, la soudent intellectuellement autour d’objets communs : l’émergence et la spécificité du politique, les acteurs, les enjeux et les mécanismes du champ politique, les types de légitimation et les formes d’organisation des pouvoirs politiques ou encore les tentatives de classification des régimes politiques. L’ambition de cet ouvrage est moins de codifier une science achevée, sûre de ses méthodes et de ses objets, que de témoigner de la richesse et de la vitalité mais aussi de l’incertitude et de l’inconfort qui entourent la « dernière venue des sciences sociales ».

]]>
2023-01-11T15:21:51.360
<![CDATA[ Introduction générale au droit Ed. 14 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939488 Editeur : Dalloz

Matière vivante et en perpétuel mouvement, l’Introduction au droit est au cœur des transformations de notre système juridique. Les mouvements du droit sont aujourd’hui considérables. La nouvelle édition de l’Introduction générale au droit, livre majeur de François Terré, qui repose sur une philosophie de la règle et du système juridique, restituera les évolutions profondes de notre droit en tenant compte des questions les plus actuelles et des dernières avancées : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies et propagation du numérique, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de cassation, essor des droits fondamentaux, développement de la soft law, déclin de la loi ou encore influence de l’open data et essor des legal techs. Refondue avec le concours de Nicolas Molfessis, elle alliera permanence et modernité, au service d’une découverte du droit par les étudiants de première année mais aussi afin de permettre à chacun, étudiant ou praticien, d’approfondir ses connaissances et de réfléchir aux évolutions à l’œuvre.

]]>
2023-01-11T15:21:30.190
<![CDATA[ Code général des impôts 2022, annoté Ed. 31 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939484 Editeur : Dalloz

Les plus de l’édition 2022 : - à jour du code des impositions sur les biens et services (CIBS) et de son décret d’application du 30 décembre 2021 - l' historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l’article - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Cette 31 ème édition du Code général des impôts est enrichie d’annotations de jurisprudence, d'instructions de l'administration fiscale et de références bibliographiques. Le code est notamment à jour des textes suivants : nouveau code des impositions sur les biens et services (CIBS) et décret d’application du 30 décembre 2021 loi de finances pour 2022 lois de finances rectificatives pour 2021 Le code comprend quatre annexes qui reproduisent les règlements d’administration publique (I), les décrets en Conseil d’État (II), les décrets simples (III) et les arrêtés (IV). Un appendice vient compléter le code par des textes complémentaires et des directives et règlements communautaires. Deux tables , chronologique et alphabétique, facilitent la consultation du code.

]]>
2023-01-11T15:21:22.790
<![CDATA[ Les sources du droit Ed. 3 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939483 Editeur : Dalloz

D’esprit anthropologique et pluraliste, l’ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s’intéresse à l’étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l’ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique. En outre, il ne s’agit pas des sources telles qu’elles devraient être, mais des sources telles qu’elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d’être réprouvées, voire niées par souci d’orthodoxie… Mais l’innovation la plus importante est qu’il y a maintenant six sources : quatre sources classiques (loi, coutume, jurisprudence et doctrine) et deux sources encore méconnues, la révélation et l’acte juridique des particuliers.

]]>
2023-01-11T15:21:20.573
<![CDATA[ Droit de la concurrence Ed. 2 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939478 Editeur : Dalloz

Même si les réformes se succèdent et les bouleversements sont incessants, de fait (numérique) ou politiques (appréhension des investissements étrangers, controverses relatives aux objectifs), le cadre du droit de la concurrence est stable, le droit français et le droit européen étant en harmonie. A la fois droit des marchés concurrentiels et droit des relations entre acteurs économiques, le droit de la concurrence allie ces deux perspectives. Son ancienneté et son homogénéité accroît sa capacité à trouver des solutions. L’ouvrage restitue la cohérence et la force du droit de la concurrence qui, ainsi éclairé, est plus aisé à maitriser et à anticiper. La première partie expose donc les blocs de règles qui « protègent les marchés concurrence », à travers des mécanismes de plus en plus ex ante, non seulement le contrôle des concentrations mais encore le contrôle de la puissance d’achat menant à une gouvernance des marchés par des autorités travaillant ensemble, tandis que les sanctions des comportements anticoncurrentiels restaurent les marchés détériorés par les abus. La deuxième partie expose les blocs de règles qui « rééquilibrent les relations économiques ». Les outils utilisés sont souvent plus anciens, le maniement n’en est pas moins innovant. Ce précis Dalloz s’adresse aux étudiants et à tous les professionnels qui sont concernés par le droit de la concurrence Même si les réformes se succèdent et les bouleversements sont incessants, de fait (numérique) ou politiques (appréhension des investissements étrangers, controverses relatives aux objectifs), le cadre du droit de la concurrence est stable, le droit français et le droit européen étant en harmonie. A la fois droit des marchés concurrentiels et droit des relations entre acteurs économiques, le droit de la concurrence allie ces deux perspectives. Son ancienneté et son homogénéité accroît sa capacité à trouver des solutions. L’ouvrage restitue la cohérence et la force du droit de la concurrence qui, ainsi éclairé, est plus aisé à maitriser et à anticiper. La première partie expose donc les blocs de règles qui « protègent les marchés concurrence », à travers des mécanismes de plus en plus ex ante, non seulement le contrôle des concentrations mais encore le contrôle de la puissance d’achat menant à une gouvernance des marchés par des autorités travaillant ensemble, tandis que les sanctions des comportements anticoncurrentiels restaurent les marchés détériorés par les abus. La deuxième partie expose les blocs de règles qui « rééquilibrent les relations économiques ». Les outils utilisés sont souvent plus anciens, le maniement n’en est pas moins innovant. Ce précis Dalloz s’adresse aux étudiants et à tous les professionnels qui sont concernés par le droit de la concurrence

]]>
2023-01-11T15:21:11.600
<![CDATA[ Paroles de présidents Ed. 3 ]]> http://expresso.bibliovox.com/catalog/book/88939458 Editeur : Dalloz

De l’un à l’autre des présidents qu’accueillit en un siècle et demi l’immuable Élysée, c’est qu’en fin de compte le recours aux mots n’ait pas été inversement proportionnel au passage à l’acte. Les plus inertes n’ont pas été les plus éloquents. La croissance exponentielle du pouvoir présidentiel n’a cessé de s’accompagner de celle de la parole, de Louis Napoléon Bonaparte à Emmanuel Macron.

]]>
2023-01-11T15:20:32.583